MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Babschicfashion
Entrepreneur individuel – Micro-entreprise

Nom et prénom : Camara Khalifa Ababacar
Siège social : 78 avenue des Champs-Élysées, bureau 326, 75008 Paris, France
Numéro SIRET : 988 296 737 00014
Immatriculation : Inscrit au Registre National des Entreprises (RNE)
Non immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS)
Téléphone : 00 33 6 23 61 38 20
Adresse e-mail : khalifacamara11@gmail.com

L’adresse du siège social constitue également l’adresse de contact pour toute réclamation écrite.

TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
Camara Khalifa Ababacar, en qualité d’entrepreneur individuel.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

Shopify
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site internet : www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, structure, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour.

L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait du site.

6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

Le médiateur compétent est :

CM2C
Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
14 rue Saint Jean
75017 Paris – France
Site : www.cm2c.net

Le consommateur peut également déposer une réclamation via la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/